Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC PARIS Arts & Collections PARIS
M. Tichit pascal

Numéro de dépôt :
4222946
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2025
AC PARIS Arts & Collections PARIS de Tichit pascal

Présentation de la marque AC PARIS Arts & Collections PARIS

Déposée le 3 novembre 2015 par monsieur Tichit pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AC PARIS Arts & Collections PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Tichit pascal domicilié(e) 21 Bld Grande Duchesse Charlotte, L 1331 GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tichit pascal domicilié(e) 21 Bld Grande Duchesse Charlotte, L 1331 GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG - Luxembourg.

La marque AC PARIS Arts & Collections PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC PARIS Arts & Collections PARIS arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

Tichit pascal a également déposé les autres marques suivantes : Arts&Collections , L'ENDROIT , APACHE RACING , APACHE RACING COMMUNICATION


M. Tichit pascal - 21 Bld Grande Duchesse Charlotte, L 1331 GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG - Luxembourg


M. Tichit pascal - 21 Bld Grande Duchesse Charlotte, L 1331 GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG - Luxembourg


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Malles et valises : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges ;

Gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.